Carrières Documents divers Période de préparation au reclassement – Les étapes Date de parution : vendredi 30 octobre 2026
Assurance - Santé/Santé Note d'information La disponibilité d’office pour raison de santé Date de parution : vendredi 30 octobre 2026
Conseil médical La réintégration suite à une période de congé pour raison de santé ou à l’issue des droits pour les agents dont l’exercice des fonctions exigent des conditions de santé particulières Date de parution : jeudi 29 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Note d'information Le temps partiel thérapeutique : Dispositions applicables aux agents relevant du régime spécial (CNRACL) Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant prolongation de l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel thérapeutique (Fonctionnaire IRCANTEC) Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant prolongation de l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel thérapeutique (Fonctionnaire CNRACL) Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant prolongation de l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel thérapeutique (Contractuel de droit public) Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté autorisant un fonctionnaire relevant du régime spécial de sécurité sociale à accomplir un service à temps partiel thérapeutique Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant réintégration d’un fonctionnaire relevant du régime général de sécurité sociale après une période de temps partiel thérapeutique Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté autorisant un agent contractuel de droit public à accomplir un service à temps partiel thérapeutique Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant réintégration d’un fonctionnaire à temps non complet relevant du régime général de sécurité sociale après une période de temps partiel thérapeutique Date de parution : mardi 27 octobre 2026
Carrières/Congés et absence Modèle de document Modèle d’arrêté portant réintégration d’un agent contractuel de droit public après une période de temps partiel thérapeutique Date de parution : mardi 27 octobre 2026