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Agenda
Le jeudi 15 juin 2023

Commission administrative paritaire

Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 12 mai 2023
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Le jeudi 15 juin 2023

Commission consultative paritaire

Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 12 mai 2023
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Le jeudi 15 juin 2023

Comité Social Territorial

Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 5 mai 2023
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Derniers documents mis en ligne
 
08/03/23

Règlement intérieur des collectivités

Modèle validé au Comité Technique Paritaire du 10 décembre 2020

Mis à jour le 8 mars 2023

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07/03/23

Arrêté portant mise en congé parental

Mis en ligne le 7/03/2023

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