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Stage et titularisation

 

La durée du stage

A défaut de précisions apportées par chaque statut particulier, la durée normale est fixée à une année pour les stagiaires nommés après concours.

Après un recrutement au titre de la promotion interne, la durée du stage est réduite de moitié.

La durée normale de stage, telle qu'elle résulte des statuts particuliers, ne peut être réduite.

  • L'allongement de la durée

La durée du stage des fonctionnaires stagiaires autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel, doit être augmentée proportionnellement de façon à ce qu'elle corresponde à la durée effectuée par des stagiaires à temps plein.

De même, un agent à temps partiel thérapeutique verra son stage prolongé pour atteindre la durée de stage statutaire d'un agent à temps plein. En revanche, la durée de stage d'un agent à temps non complet n'est pas augmentée.

  • La prolongation

Les congés rémunérés (maladie par exemple) autres que les congés annuels ne sont pris en compte comme temps de stage qu'à concurrence de 1/10ème de sa durée totale. Le stage et la date de titularisation sont donc prolongés de la durée excédant cette limite.

Le stage des fonctionnaires bénéficiant d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption est prolongé de la durée de ce congé. Toutefois, la titularisation prendra effet à la fin de la durée statutaire du stage, compte non tenu de la prolongation imputable à ce congé. Il s'agit du seul cas de figure où la titularisation est prononcée rétroactivement.

  • La prorogation

Si les aptitudes professionnels du stagiaire ne sont pas jugées satisfaisantes pour le titulariser à l'issue de la période normale du stage, l'autorité territoriale peut exceptionnellement décider de proroger le stage dans la limite de la durée au maximum équivalente à la période normale du stage. Cette prorogation n'est pas prise en compte dans le calcul de l'ancienneté lors de la titularisation de l'intéressé dans son nouveau grade.

  • Le renouvellement

Lorsque le stage a été interrompu en raison de congés successifs de toute nature, autres que les congés annuels, le stagiaire peut être invité à accomplir à nouveau l'intégralité de son stage.
Deux conditions cumulatives doivent être réunies :

- le stage doit avoir été interrompu pendant une durée supérieure à un an,
et
- au moment de l'interruption, le stagiaire doit avoir effectué moins de la moitié du stage.